DAME DE MALPAS

DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Présentation de la marque DAME DE MALPAS

Déposée le 13 juin 2002 par la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME DE MALPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 44110615000010 APE 5130,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 106 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 00010 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France.

La marque DAME DE MALPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DE MALPAS est expirée depuis le 13 juin 2012.

DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LES SENS DE CYRANO , CYRANO Collection , LOUIS DE COURSAC , MARQUIS DE MALPAS , LA CROIX DU DUC